Logo Terres de Perche
Terres de Perche
  • Collectivité
    • Vos élus
    • L'équipe
    • Documents officiels
    • Offres d'emploi
    • Notre documentation
  • Services aux habitants
    • Espaces France Services
    • Démarches administratives
    • Enfance jeunesse parentalité
    • Santé
    • Offre scolaire
    • Equipements sportifs
    • Equipements culturels
    • Associations
  • Mobilité
  • Tourisme & Patrimoine
  • Développement économique
    • Zones d'activités et terrains disponibles
    • Nos entreprises
    • Accompagnement à l'installation & au développement
    • Locaux à louer
  • Urbanisme & Environnement
    • Plan Local d’Urbanisme (PLUI)
    • Gestion de l’eau
    • Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
    • Rivières & milieux aquatiques (GEMAPI)
    • Gestion des déchets
    • Energies renouvelables
  1. Accueil
  2. Documents officiels 2025

Documents officiels 2025

 

28 Janvier 2025

Compte rendu du conseil communautaire

Liste et délibérations du conseil communautaire

4 Mars 2025

Compte rendu du conseil communautaire

Liste et délibérations du conseil communautaire

 

 

 

1er Avril 2025

Compte rendu du conseil communautaire

Liste et délibérations du conseil communautaire

6 Mai 2025

Compte rendu du conseil communautaire

Liste et délibérations du conseil communautaire 

 

 

3 Juin 2025

Compte rendu du conseil communautaire

Liste et délibérations du conseil communautaire 

8 Juillet 2025

Compte rendu du conseil communautaire

Liste et délibérations du conseil communautaire

 

 

3 Septembre 2025

Compte rendu du conseil communautaire

Liste et délibérations du conseil communautaire

15 Octobre 2025

Compte rendu du conseil communautaire (à venir)

Liste des délibérations

 



image feuille décoration footer
Logo terres de perche
  • Collectivité
    • Vos élus
    • L'équipe
    • Documents officiels
    • Offres d'emploi
    • Notre documentation
  • Services aux habitants
    • Espaces France Services
    • Démarches administratives
    • Enfance jeunesse
    • Santé
    • Offre scolaire
    • Equipements sportifs
    • Equipements culturels
    • Associations
  • Mobilité
  • Tourisme & Patrimoine
  • Développement économique
    • Zones d'activités et terrains disponibles
    • Nos entreprises
    • Accompagnement à l'installation & au développement
    • Locaux à louer
  • Urbanisme & Environnement
    • Plan Local d’Urbanisme (PLUI)
    • Gestion de l’eau
    • Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
    • Rivières & milieux aquatiques (GEMAPI)
    • Gestion des déchets
    • Energies renouvelables
  • Terres de Perche
    Hôtel de ville
    Place de l'hôtel de ville
    28240 La Loupe
    02 37 81 29 59
    Communauté de communes Terres de Perche
    ©Copyright 2023 - CAPTUSITE
    Mentions légales - Gestion des cookies - Plan du site